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Brevet européen · EP2214972 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2214972
Numéro de demande
EP08858129
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2008
Publié
11 août 2010
Délivré
19 mars 2014
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 33/25 (2006.01)
B31B 19/74 (2006.01)
Priorité
FR 0759545 04.12.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/066474 28.11.2008
Publication PCT
WO2009/071494 11.06.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 19 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

Parties

Titulaire

S2F Flexico

S2F FLEXICO

1, route de Méru, 60119 Henonville, FR

Inventeur

ROGER, Antony

44470 Thouare-Sur-Loire, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.