ANZAPF-T-ANORDNUNG
Brevet européen · EP2215394 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2215394
- Numéro de demande
- EP08776212
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2008
- Publié
- 11 août 2010
- Délivré
- 26 déc. 2012
- Radié
- 31 juil. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 47/03 (2006.01)F16L 47/34 (2006.01)
- Priorité
- GB 0713810 17.07.2007
- Demande PCT
- PCT/GB2008/050577 16.07.2008
- Publication PCT
- WO2009/010797 22.01.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2014
- 25 avr. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Meyer & Kollegen, Ringstrasse 35c, 7000 Chur
Publié dans Swissreg le 25.04.2013
- 26 déc. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.12.2012
Parties
Inventeur
CHRISTODOULOU, Mario John
Mansfield Nottinghamshire NG18 4HL, GB
HUGHES, Colin
Woolley Moor Derbyshire DE55 6FG, GB
UTTING, Jeffrey Richard
Alfreton Derbyshire DE55 7JQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.