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Brevet européen · EP2216574 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2216574
Numéro de demande
EP08856930
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2008
Publié
11 août 2010
Délivré
12 sept. 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 23/02 (2006.01)
F16K 11/044 (2006.01)
F16K 11/07 (2006.01)
Priorité
JP 2007315417 06.12.2007
Demande PCT
PCT/JP2008/071767 01.12.2008
Publication PCT
WO2009/072455 11.06.2009
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 12 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.09.2018

Parties

Titulaire

TOTO LTD.

1-1, Nakashima 2-chome Kokurakita-ku, Kitakyushu-shi Fukuoka 802-8601, JP

Nippon Thermostat Co., Ltd.

59-2 Nakazato 6-chome, Kiyose-shi Tokyo 204-0003, JP

Inventeur

TODAKA, Kensaku

Kitakyushu-shi Fukuoka 802-8601, JP

NEGISHI, Isao

Kiyose-shi Tokyo 204-0003, JP

MATSUI, Hideyuki

Kitakyushu-shi Fukuoka 802-8601, JP

SEKI, Eiji

Kiyose-shi Tokyo 204-0003, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.