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Brevet européen · EP2216816 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2216816
- Numéro de demande
- EP10152785
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 2010
- Publié
- 11 août 2010
- Délivré
- 27 déc. 2017
- Radié
- 28 févr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 27/12 (2006.01)H01L 21/77 (2017.01)H01L 29/04 (2006.01)H01L 29/423 (2006.01)H01L 29/786 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009027189 09.02.2009JP 2009107252 27.04.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
- 27 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.12.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
Toyota, Yoshiaki
Chiyoda-ku, Tokyo 100-8220, JP
Matsumura, Mieko
Chiyoda-ku, Tokyo 100-8220, JP
Wakagi, Masatoshi
Chiyoda-ku, Tokyo 100-8220, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.