PULSATORVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2217056 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2217056
- Numéro de demande
- EP08783484
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 sept. 2008
- Publié
- 18 août 2010
- Délivré
- 13 févr. 2013
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01J 5/10 (2006.01)A01J 5/007 (2006.01)
- Priorité
- CH 15492007 05.10.2007
- Demande PCT
- PCT/CH2008/000384 16.09.2008
- Publication PCT
- WO2009/043189 09.04.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- PATWIL AG, Bronschhoferstrasse 31, Postfach 907, 9500 Wil (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 6 sept. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Rosenbergstrasse 60, 9000 St. Gallen
Publié dans Swissreg le 06.09.2018
- 8 mai 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PATWIL AG, Bronschhoferstrasse 31, Postfach 907, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 08.05.2013
- 13 févr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.02.2013
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.