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Brevet européen · EP2217086 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2217086
- Numéro de demande
- EP08846680
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2008
- Publié
- 18 août 2010
- Délivré
- 7 août 2013
- Radié
- 31 oct. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23F 5/38 (2006.01)
- Priorité
- US 986503 P 08.11.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/064834 31.10.2008
- Publication PCT
- WO2009/059938 14.05.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
- 7 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2013
Parties
Inventeur
BOEHM, Robert Thomas
Marysville Ohio 43040, US
DONHOWE, Daniel Paul
Dublin Ohio 43016, US
MATHIAS, Patricia Ann
Dublin OH 43017, US
FU, Xiaoping
Dublin Ohio 43016, US
RECHTIENE, Joseph Bernard
Howell, New Jersey 07731, US
KESSLER, Ulrich
CH-1073 Savigny
SUDHARSAN, Mathalai Balan
CH-1004 Lausanne
CHANVRIER, Hélène Michèle Jeanne
F-88000 Epinal, FR
BRIEND, Anne Françoise Violette
CH-1350 Orbe
SCHENKER, Stefan
CH-9230 Flawil
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.