UTILISATION DE PHYTOECDYSONES DANS LA PREPARATION D'UNE COMPOSITION POUR AGIR SUR LE SYNDROME METABOLIQUE

Brevet européen · EP2217255 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2217255
Numéro de demande
EP08856497
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2008
Publié
18 août 2010
Délivré
3 juil. 2019
Radié
23 juin 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 31/56 (2006.01)
A61K 36/21 (2006.01)
A61P 3/04 (2006.01)
Priorité
FR 0759478 30.11.2007
Demande PCT
PCT/FR2008/052088 19.11.2008
Publication PCT
WO2009/071804 11.06.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.06.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.06.2026

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 2 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.12.2022

  5. 3 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2019

Parties

Inventeur

LAFONT, René

F-75016 Paris, FR

VEILLET, Stanislas

F-91600 Savigny sur Orge, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.