UTILISATION DE PHYTOECDYSONES DANS LA PREPARATION D'UNE COMPOSITION POUR AGIR SUR LE SYNDROME METABOLIQUE
Brevet européen · EP2217255 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2217255
- Numéro de demande
- EP08856497
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2008
- Publié
- 18 août 2010
- Délivré
- 3 juil. 2019
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 31/56 (2006.01)A61K 36/21 (2006.01)A61P 3/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 0759478 30.11.2007
- Demande PCT
- PCT/FR2008/052088 19.11.2008
- Publication PCT
- WO2009/071804 11.06.2009
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 2 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.12.2022
- 3 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
LAFONT, René
F-75016 Paris, FR
VEILLET, Stanislas
F-91600 Savigny sur Orge, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.