DREHFALZVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2217392 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2217392
- Numéro de demande
- EP08789655
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 2008
- Publié
- 18 août 2010
- Délivré
- 28 mai 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 28 août 2028
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B21D 51/26 (2006.01)
- Priorité
- IT PR20070074 09.10.2007
- Demande PCT
- PCT/IB2008/053520 29.08.2008
- Publication PCT
- WO2009/047658 16.04.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 7 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 28 nov. 2018
Adresse modifiée
- Titulaire
- GLENALTA S.p.A., Via San Pietro all'Orto 17, Milano, Italie → CFT S.p.A., Via Paradigna, 94/A, 43122 Parma, Italie
Publié dans Swissreg le 28.11.2018
- 27 nov. 2018
Fusionné
- Titulaire
- CFT S.p.A., Via Paradigna, 94/A, 43122 Parma, Italie → GLENALTA S.p.A., Via San Pietro all'Orto 17, Milano, Italie
Publié dans Swissreg le 27.11.2018
- 29 juil. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans Swissreg le 29.07.2014
1 entrée antérieure
- 28 mai 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.05.2014
Parties
Inventeur
I-43100 Parma, IT
I-43100 Parma, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.