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Brevet européen · EP2219065 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2219065
- Numéro de demande
- EP10153882
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2010
- Publié
- 18 août 2010
- Délivré
- 18 janv. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 16 févr. 2030
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G02C 7/04 (2006.01)G02C 7/06 (2006.01)A61F 2/16 (2006.01)
- Priorité
- NL 2002540 17.02.2009US 153044 P 17.02.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 24 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Felber und Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.03.2021
- 24 mars 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- Oculentis Holding B.V., Kollergang 9, 6961 LZ Eerbeek, Pays-Bas → Teleon Holding B.V., Van Rensselaerweg 4b, 6956 AV Spankeren, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 24.03.2021
- 18 janv. 2014
Transféré
- Titulaire
- Procornea Holding B.V., Kollergang 9, 6961 LZ Eerbeek, Pays-Bas → Oculentis Holding B.V., Kollergang 9, 6961 LZ Eerbeek, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 18.01.2014
- 18 janv. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.01.2012
Parties
Inventeur
6986 AH, Angerlo, NL
6815 BP, Arnhem, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.