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Brevet européen · EP2219065 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2219065
Numéro de demande
EP10153882
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2010
Publié
18 août 2010
Délivré
18 janv. 2012
Fin de la protection au plus tard
16 févr. 2030
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G02C 7/04 (2006.01)
G02C 7/06 (2006.01)
A61F 2/16 (2006.01)
Priorité
NL 2002540 17.02.2009
US 153044 P 17.02.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 24 mars 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Felber und Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 24.03.2021

  6. 24 mars 2021

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Oculentis Holding B.V., Kollergang 9, 6961 LZ Eerbeek, Pays-Bas → Teleon Holding B.V., Van Rensselaerweg 4b, 6956 AV Spankeren, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 24.03.2021

  7. 18 janv. 2014

    Transféré

    Titulaire
    Procornea Holding B.V., Kollergang 9, 6961 LZ Eerbeek, Pays-Bas → Oculentis Holding B.V., Kollergang 9, 6961 LZ Eerbeek, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 18.01.2014

  8. 18 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

Parties

Inventeur

Wanders, Bernardus Franciscus Maria

6986 AH, Angerlo, NL

Wolterinck, Walter Bernardus Johannes

6815 BP, Arnhem, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.