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Brevet européen · EP2219732 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2219732
- Numéro de demande
- EP08836879
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2008
- Publié
- 25 août 2010
- Délivré
- 18 déc. 2013
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 5/10 (2006.01)B62B 3/04 (2006.01)
- Priorité
- US 870961 11.10.2007
- Demande PCT
- PCT/US2008/077513 24.09.2008
- Publication PCT
- WO2009/048745 16.04.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 18 déc. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.12.2013
Parties
Inventeur
STARK, James M.
Worcester Massachusetts 01606, US
ROSENTHAL, Stanley J.
Wayland Massachusetts 01778, US
WAGNER, Miles S.
Brookline Massachusetts 02446, US
AHAERN, Michael J.
Sandown, NH 03873, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.