Tonverarbeitungsvorrichtung
Brevet européen · EP2222097 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2222097
- Numéro de demande
- EP10151516
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2010
- Publié
- 25 août 2010
- Délivré
- 30 nov. 2011
- Radié
- 31 janv. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04S 7/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009023103 03.02.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.08.2014
- 30 nov. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2011
Parties
Inventeur
Sunaga, Tadaharu
Neyagawa-shi, Osaka 572-8540, JP
Etoh, Norio
Neyagawa-shi, Osaka 572-8540, JP
Yajima, Yataro
Neyagawa-shi, Osaka 572-8540, JP
Jo, Shintaro
Neyagawa-shi, Osaka 572-8540, JP
Nakatani, Ayako
Neyagawa-shi, Osaka 572-8540, JP
Koike, Yohei
Neyagawa-shi, Osaka 572-8540, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.