Tonverarbeitungsvorrichtung

Brevet européen · EP2222097 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2222097
Numéro de demande
EP10151516
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2010
Publié
25 août 2010
Délivré
30 nov. 2011
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04S 7/00 (2006.01)
Priorité
JP 2009023103 03.02.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 30 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2011

Parties

Inventeur

Sunaga, Tadaharu

Neyagawa-shi, Osaka 572-8540, JP

Etoh, Norio

Neyagawa-shi, Osaka 572-8540, JP

Yajima, Yataro

Neyagawa-shi, Osaka 572-8540, JP

Jo, Shintaro

Neyagawa-shi, Osaka 572-8540, JP

Nakatani, Ayako

Neyagawa-shi, Osaka 572-8540, JP

Koike, Yohei

Neyagawa-shi, Osaka 572-8540, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.