MILCHPRODUKT UND VERFAHREN
Brevet européen · EP2222173 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2222173
- Numéro de demande
- EP08857911
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2008
- Publié
- 1 sept. 2010
- Délivré
- 1 août 2012
- Radié
- 1 août 2012
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A23C 9/13 (2006.01)A23C 9/14 (2006.01)
- Priorité
- NZ 56396207 03.12.2007
- Demande PCT
- PCT/NZ2008/000324 03.12.2008
- Publication PCT
- WO2009/072904 11.06.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 17 juil. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2013
- 1 août 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.08.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
HARNETT, Michelle
Palmerston North, NZ
WILES, Peter Gilbert
Palmerston North, NZ
SAMAL, Prabandha Kumar Gajendranath
Palmerston North, NZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.