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Brevet européen · EP2223979 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2223979
Numéro de demande
EP07832194
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2007
Publié
1 sept. 2010
Délivré
26 juin 2013
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 11/16 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2007/072464 20.11.2007
Publication PCT
WO2009/066372 28.05.2009
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 5 oct. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 05.10.2013

  3. 26 juin 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2013

Parties

Titulaire

Zebra Co., Ltd.

ZEBRA CO., LTD.

2-9, Higashigoken-cho, Shinjuku-ku Tokyo 162-8562, JP

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

OKABE, Tomooki

Tokyo 162-8562, JP

TANAKA, Akinori

Tokyo 162-8562, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.