Verschleißfeste Legierung
Brevet européen · EP2224031 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2224031
- Numéro de demande
- EP09152975
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2009
- Publié
- 1 sept. 2010
- Délivré
- 3 avr. 2013
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C22C 38/54 (2006.01)C22C 38/44 (2006.01)C22C 38/56 (2006.01)C23C 4/08 (2006.01)B22F 1/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 2 juil. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 02.07.2020
- 28 mai 2020
Transféré
- Titulaire
- MEC Holding GmbH, Messer-Platz 1, 65812 Bad Soden, Allemagne → Castolin Eutectic GmbH, Gutenbergstrasse 10, 65830 Kriftel, Allemagne
Publié dans Swissreg le 28.05.2020
- 28 mars 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 28.03.2015
- 28 mai 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans Swissreg le 28.05.2013
1 entrée antérieure
- 3 avr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2013
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.