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Brevet européen · EP2224914 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2224914
- Numéro de demande
- EP08807649
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2008
- Publié
- 8 sept. 2010
- Délivré
- 21 janv. 2015
- Radié
- 30 sept. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/14 (2006.01)A61K 47/48 (2006.01)A61K 31/222 (2006.01)B82Y 5/00 (2011.01)C08B 37/16 (2006.01)C08L 5/16 (2006.01)//A61K 9/16 (2006.01)//A61K 9/20 (2006.01)//A61K 9/48 (2006.01)
- Priorité
- IN MU17662007 14.09.2007IN MU18962007 27.09.2007IN MU18972007 27.09.2007
- Demande PCT
- PCT/IB2008/053716 13.09.2008
- Publication PCT
- WO2009/034558 19.03.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2016
- 21 janv. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.01.2015
Parties
Inventeur
DABRE, Rahul
Nagpur 440015, IN
JAIN, Girish, Kumar
Delhi 110034, IN
ESTANOVE, Cyril
F-78450 Chavenay, FR
PRUVOST, François
F-29000 Quimper, FR
SANDAL, Roshanlal
Ferozpur 142050, IN
MANDAOGADE, Prashant
Amravati 444 604, IN
NAKHAT, Premchand
Yavatmal, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.