DICHTUNG FÜR FLOSSENANTRIEB

Brevet européen · EP2225149 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2225149
Numéro de demande
EP08859967
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2008
Publié
8 sept. 2010
Délivré
6 juin 2012
Radié
31 déc. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63H 1/36 (2006.01)
B63H 1/32 (2006.01)
Priorité
DK 200701755 10.12.2007
US 13134 12.12.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/067130 09.12.2008
Publication PCT
WO2009/074581 18.06.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

  2. 8 nov. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 08.11.2012

  3. 6 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.06.2012

Parties

Inventeur

GOVERT VERMEIDEN, Jacob

NL-8061 GK Hasselt, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.