DICHTUNG FÜR FLOSSENANTRIEB
Brevet européen · EP2225149 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2225149
- Numéro de demande
- EP08859967
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2008
- Publié
- 8 sept. 2010
- Délivré
- 6 juin 2012
- Radié
- 31 déc. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B63H 1/36 (2006.01)B63H 1/32 (2006.01)
- Priorité
- DK 200701755 10.12.2007US 13134 12.12.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/067130 09.12.2008
- Publication PCT
- WO2009/074581 18.06.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2014
- 8 nov. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 08.11.2012
- 6 juin 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.06.2012
Parties
Inventeur
GOVERT VERMEIDEN, Jacob
NL-8061 GK Hasselt, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.