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Brevet européen · EP2225803 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2225803
Numéro de demande
EP08853488
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2008
Publié
8 sept. 2010
Délivré
18 janv. 2012
Radié
30 nov. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 12/59 (2011.01)
Priorité
WO PCT/IB2007/055395 29.11.2007
Demande PCT
PCT/IB2008/055654 27.11.2008
Publication PCT
WO2009/069108 04.06.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

  2. 18 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

Parties

Titulaire

FCI

18 Parc Ariane III 3/5 Rue Alfred Kastler, 78280 Guyancourt, FR

Inventeur

ISHISHITA, Takahisa

Saitama-ken 333-0815, JP

FUJIWARA, Eri

Osaka 558-0004, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.