Verbindungsanordnung

Brevet européen · EP2226542 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2226542
Numéro de demande
EP10155657
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2010
Publié
8 sept. 2010
Délivré
13 avr. 2011
Fin de la protection au plus tard
4 mars 2030
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F16L 3/00 (2006.01)
F16L 21/08 (2006.01)
F16L 25/00 (2006.01)
Priorité
DE 102009013366 06.03.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 14 mars 2012

    Transféré

    Titulaire
    Genterczewsky, Jochen, Spessart-Str. 15, 97999 Igersheim, Allemagne → AIR CONCEPT Druckluftsysteme GmbH, Schöner Weg 12, 72820 Sonnenbühl, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 14.03.2012

  6. 26 juil. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 26.07.2011

  7. 13 avr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2011

Parties

Inventeur

Rein, Wolfgang

72820 Sonnenbühl, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.