Pièce d'horlogerie
Brevet européen · EP2226688 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2226688
- Numéro de demande
- EP09154446
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2009
- Publié
- 8 sept. 2010
- Délivré
- 7 sept. 2011
- Radié
- 21 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 9/02 (2006.01)G04B 21/12 (2006.01)//G04F 7/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2021
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 14 mars 2017
Transféré
- Titulaire
- Vaucher Manufacture Fleurier S.A., Chemin du Righi 2, 2114 Fleurier, Sowind S.A., Place Girardet 1, 2301 La Chaux-de-Fonds → Vaucher Manufacture Fleurier S.A., Chemin du Righi 2, 2114 Fleurier
Publié dans Swissreg le 14.03.2017
- 1 déc. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.12.2016
- 3 janv. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 03.01.2013
- 30 nov. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 30.11.2011
- 7 sept. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.