DRUCKPRESSE MIT ZYLINDERSENSOR

Brevet européen · EP2227396 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2227396
Numéro de demande
EP08860305
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2008
Publié
15 sept. 2010
Délivré
18 avr. 2012
Radié
31 déc. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41F 13/14 (2006.01)
B41F 33/14 (2006.01)
B41F 13/32 (2006.01)
B41F 33/02 (2006.01)
B41F 13/34 (2006.01)
Priorité
DE 102007059507 11.12.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/010450 09.12.2008
Publication PCT
WO2009/074295 18.06.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

  2. 18 avr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

Parties

Inventeur

WHITELAW, Gordon

Bilgola NSW 2107, AU

HAECKER, Thomas

33428 Marienfeld, DE

BRUSDEILINS, Wolfgang

33659 Bielefeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.