Schuheinlegesohle
Brevet européen · EP2227975 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2227975
- Numéro de demande
- EP10156148
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2010
- Publié
- 15 sept. 2010
- Délivré
- 4 déc. 2013
- Radié
- 31 mars 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43B 17/14 (2006.01)A43B 13/12 (2006.01)A43B 17/00 (2006.01)A62D 5/00 (2006.01)D06N 3/14 (2006.01)A62B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202009003632 U 14.03.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2015
- 14 déc. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → Kasche & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 14.12.2013
- 4 déc. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.12.2013
- 4 déc. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 04.12.2013
Parties
Inventeur
Zytur, Holger
97456, Dittelbrunn, DE
Bendjaballah, Salah
66119, Saarbrücken, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.