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Brevet européen · EP2228112 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2228112
- Numéro de demande
- EP08856012
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2008
- Publié
- 15 sept. 2010
- Délivré
- 28 sept. 2011
- Radié
- 31 déc. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63F 13/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2007316334 06.12.2007
- Demande PCT
- PCT/JP2008/071877 02.12.2008
- Publication PCT
- WO2009/072489 11.06.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2013
- 28 sept. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.09.2011
Parties
Inventeur
HINE, Ryo
Tokyo 107-8324, JP
WATANABE, Masakatsu
Tokyo 107-8324, JP
HAYASAKA, Hiroshi
Tokyo 107-8324, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.