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Brevet européen · EP2228112 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2228112
Numéro de demande
EP08856012
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2008
Publié
15 sept. 2010
Délivré
28 sept. 2011
Radié
31 déc. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63F 13/06 (2006.01)
Priorité
JP 2007316334 06.12.2007
Demande PCT
PCT/JP2008/071877 02.12.2008
Publication PCT
WO2009/072489 11.06.2009
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

  2. 28 sept. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2011

Parties

Inventeur

HINE, Ryo

Tokyo 107-8324, JP

WATANABE, Masakatsu

Tokyo 107-8324, JP

HAYASAKA, Hiroshi

Tokyo 107-8324, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.