Bodenmodul eines Frachtdecks im Rumpf eines Flugzeugs
Brevet européen · EP2228297 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2228297
- Numéro de demande
- EP10155897
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2010
- Publié
- 15 sept. 2010
- Délivré
- 9 juil. 2014
- Radié
- 31 mars 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64C 1/20 (2006.01)B64C 1/22 (2006.01)B64C 1/00 (2006.01)B64D 9/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009012429 10.03.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2015
- 9 juil. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.07.2014
Parties
Inventeur
Huber, Thomas
83727, Schliersee, DE
Holzner, Richard
83071, Stephanskirchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.