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Brevet européen · EP2228376 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2228376
Numéro de demande
EP08864334
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2008
Publié
15 sept. 2010
Délivré
3 juin 2015
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 493/04 (2006.01)
A61K 31/4433 (2006.01)
A61K 31/695 (2006.01)
A61P 9/10 (2006.01)
A61P 43/00 (2006.01)
C07D 493/14 (2006.01)
C07F 7/18 (2006.01)
Priorité
JP 2007331444 25.12.2007
Demande PCT
PCT/JP2008/073501 17.12.2008
Publication PCT
WO2009/081957 02.07.2009
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 3 juin 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2015

Parties

Inventeur

TOMODA, Hiroshi

Tokyo 108-8641, JP

NAGAMITSU, Tohru

Tokyo 108-8641, JP

OMURA, Satoshi

Tokyo 108-8641, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.