HEISSWASSERVERSORGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2228610 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2228610
- Numéro de demande
- EP08849821
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 2008
- Publié
- 15 sept. 2010
- Délivré
- 2 mai 2012
- Radié
- 31 oct. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24H 1/00 (2006.01)F24H 1/18 (2006.01)H04Q 9/00 (2006.01)F24D 19/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2007297901 16.11.2007
- Demande PCT
- PCT/JP2008/069129 22.10.2008
- Publication PCT
- WO2009/063727 22.05.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2013
- 2 mai 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.05.2012
Parties
Inventeur
SHIMOZAKAI, Akihiro
Isesaki-shi Gunma 372-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.