Qualitätsprüfvorrichtung für ein blattförmiges Material

Brevet européen · EP2230202 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2230202
Numéro de demande
EP10156283
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
12 mars 2010
Publié
22 sept. 2010
Délivré
16 déc. 2015
Fin de la protection au plus tard
11 mars 2030
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B65H 29/04 (2006.01)
B65H 37/00 (2006.01)
B41F 33/00 (2006.01)
Priorité
JP 2009068120 19.03.2009
JP 2009068121 19.03.2009
JP 2009068122 19.03.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 20 févr. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  6. 16 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.12.2015

  7. 16 déc. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 16.12.2015

Parties

Titulaire

KOMORI CORPORATION

Komori Corporation

11-1, Azumabashi 3-chome, Sumida-ku Tokyo, JP

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

Baarerstrasse 14, 6300 Zug

Inventeur

Kamoda, Hiroyoshi

Noda-shi Chiba 270-0213, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.