DYNAMISCHES KNOCHENBEFESTIGUNGSELEMENT
Brevet européen · EP2231043 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2231043
- Numéro de demande
- EP08861154
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2008
- Publié
- 29 sept. 2010
- Délivré
- 4 juin 2014
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/68 (2006.01)A61B 17/88 (2006.01)A61B 17/86 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)A61B 17/80 (2006.01)
- Priorité
- US 14308 P 17.12.2007US 41824 P 02.04.2008US 75396 P 25.06.2008
- Demande PCT
- PCT/US2008/086390 11.12.2008
- Publication PCT
- WO2009/079329 25.06.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 5 sept. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.09.2014
- 4 juin 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.06.2014
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.