REVETEMENT ANTICORROSION NANOSTRUCTURE, STRUCTURE LE COMPRENANT, PROCEDE DE PROTECTION ANTICORROSION D'UN SUBSTRAT

Brevet européen · EP2231790 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2231790
Numéro de demande
EP09703465
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 2009
Publié
29 sept. 2010
Délivré
30 sept. 2015
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05D 7/16 (2006.01)
Priorité
FR 0850196 14.01.2008
Demande PCT
PCT/FR2009/050022 08.01.2009
Publication PCT
WO2009/092940 30.07.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 30 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2015

Parties

Titulaire

Airbus Group SAS

2 Rond-Point Emile Dewoitine, 31700 Blagnac, FR

Université Catholique de Louvain

Place de l'Université, 1348 Ottignies Louvain-la-Neuve, BE

Inventeur

CAMPAZZI, Elisa

F-92100 Boulogne Billancourt, FR

JONAS, Alain

B-1348 Louvain-la-neuve, BE

NYSTEN, Bernard

B-5030 Sauveniere, BE

BURHIN, Cédric

B-1320 Beauvechain, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.