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Brevet européen · EP2231909 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2231909
Numéro de demande
EP08868344
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 déc. 2008
Publié
29 sept. 2010
Délivré
26 oct. 2011
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03D 11/00 (2006.01)
D03D 13/00 (2006.01)
D03D 15/08 (2006.01)
B32B 5/04 (2006.01)
B32B 5/08 (2006.01)
B32B 5/12 (2006.01)
B32B 5/26 (2006.01)
D04H 3/04 (2006.01)
Priorité
US 17447 28.12.2007
Demande PCT
PCT/US2008/088450 29.12.2008
Publication PCT
WO2009/086520 09.07.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 26 oct. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.10.2011

  3. 26 oct. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 26.10.2011

Parties

Inventeur

HANSEN, Robert, A.

North Muskegon, Michigan 49445, US

RYDIN, Bjorn

242 97 Horby, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.