Vorrichtung zur Gewichtsfüllung

Brevet européen · EP2233428 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2233428
Numéro de demande
EP10157855
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2010
Publié
29 sept. 2010
Délivré
16 mai 2012
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B67C 3/20 (2006.01)
Priorité
IT PR20090020 27.03.2009
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 16 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.05.2012

Parties

Titulaire

CFT S.p.A.

Via Paradigna, 94/A, 43122 Parma, IT

Inventeur

Catelli, Roberto

43123, PARMA, IT

Tonti, Stefano

43126, PARMA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.