Echelle modulaire de toit

Brevet européen · EP2233681 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2233681
Numéro de demande
EP09004449
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2009
Publié
29 sept. 2010
Délivré
13 juil. 2011
Fin de la protection au plus tard
26 mars 2029
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
E06C 1/34 (2006.01)
E06C 7/48 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 27 juil. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 27.07.2011

  6. 13 juil. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.07.2011

Parties

Titulaire

MACC

Zone Industrielle du Sanital, Boîte Postale 427, 86104 Chatellerault Cédex, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

Cupif, Bertrand

86104 Chatellerault Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.