SEILBAHN MIT EIN-/AUSSTIEGSHILFE
Brevet européen · EP2234859 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2234859
- Numéro de demande
- EP08867579
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2008
- Publié
- 6 oct. 2010
- Délivré
- 15 juin 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 1 déc. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B61B 12/02 (2006.01)B61K 1/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 20252007 28.12.2007
- Demande PCT
- PCT/CH2008/000504 02.12.2008
- Publication PCT
- WO2009/082827 09.07.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2026
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 15 juin 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.06.2011
- 15 juin 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.06.2011
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.