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Brevet européen · EP2234871 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2234871
Numéro de demande
EP08864645
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2008
Publié
6 oct. 2010
Délivré
27 juin 2012
Radié
31 déc. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63B 9/04 (2006.01)
Priorité
DK 200701866 21.12.2007
Demande PCT
PCT/DK2008/050321 18.12.2008
Publication PCT
WO2009/080044 02.07.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

  2. 27 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.06.2012

Parties

Inventeur

IBSEN, Christian

DK-6270 Tønder, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.