ABGASDIFFUSOR FÜR EINEN LASTWAGEN

Brevet européen · EP2235330 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2235330
Numéro de demande
EP07867866
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2007
Publié
6 oct. 2010
Délivré
22 févr. 2012
Radié
31 déc. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01D 25/00 (2006.01)
F01N 13/08 (2010.01)
F01N 13/20 (2010.01)
Demande PCT
PCT/US2007/026019 18.12.2007
Publication PCT
WO2009/078845 25.06.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

  2. 22 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

Parties

Titulaire

Mack Trucks, Inc.

7900 National Service Road, Greensboro, NC 27409, US

Inventeur

SPONSKY, John

Chambersburg PA 17202, US

SMITH, Edward, M., III

McConnellsburg PA17233, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.