PROCÈDE DE RÉALISATION D'ÉLÉMENTS D'IDENTIFICATION RADIOFREQUENCE ET ELEMENTS D'IDENTIFICATION RADIOFREQUENCE SUSCEPTIBLES D'ETRE OBTENUS PAR UN TEL PROCEDE

Brevet européen · EP2235668 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2235668
Numéro de demande
EP09720110
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2009
Publié
6 oct. 2010
Délivré
3 oct. 2012
Fin de la protection au plus tard
21 janv. 2029
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G06K 19/077 (2006.01)
G06K 19/02 (2006.01)
Priorité
FR 0850418 23.01.2008
Demande PCT
PCT/FR2009/000069 22.01.2009
Publication PCT
WO2009/112684 17.09.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 9 févr. 2013

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Tageos, Avenue de l'Europe, 34830 Clapiers, France → Tageos, 515 Rue Alfred Nobel, 34000 Montpellier, France

    Publié dans Swissreg le 09.02.2013

  6. 11 janv. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 11.01.2013

  7. 3 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.10.2012

Parties

Titulaire

Tageos

515 Rue Alfred Nobel, 34000 Montpellier, FR

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

PICON, Matthieu

F-34090 Montpellier, FR

DELABY, Laurent

F-34790 Grabels, FR

SORLI, Brice

F-34530 Montagnac, FR

PASCAL-DELANNOY, Frédérique

F-34000 Montpellier, FR

FOUCARAN, Alain

F-34130 Mauguio, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.