Mehrschichtfilm
Brevet européen · EP2236284 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2236284
- Numéro de demande
- EP10405052
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2010
- Publié
- 6 oct. 2010
- Délivré
- 17 juil. 2013
- Radié
- 25 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 27/06 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)B32B 27/36 (2006.01)B65D 65/40 (2006.01)B65D 81/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 5442009 02.04.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
- 17 juil. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Suisse Technology Partners AG, Badische Bahnhofstrasse 16, 8212 Neuhausen am Rheinfall → Suisse Technology Partners AG, IP Law Firm, Querstrasse 5, 8212 Neuhausen am Rheinfall
Publié dans Swissreg le 17.07.2018
- 26 juil. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Suisse Technology Partners AG, Badische Bahnhofstrasse 16, 8212 Neuhausen am Rheinfall
Publié dans Swissreg le 26.07.2013
- 17 juil. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.