INTERMAXILLARE BEFESTIGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2237735 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2237735
Numéro de demande
EP08868823
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2008
Publié
13 oct. 2010
Délivré
7 oct. 2015
Fin de la protection au plus tard
4 déc. 2028
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61C 3/00 (2006.01)
A61C 8/00 (2006.01)
A61F 2/28 (2006.01)
A61B 17/80 (2006.01)
A61B 17/64 (2006.01)
Priorité
US 17861 P 31.12.2007
Demande PCT
PCT/US2008/085680 05.12.2008
Publication PCT
WO2009/085560 09.07.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 20 févr. 2016

    Adresse modifiée

    Inventeur
    Marcus, Jeffrey R., 505 North Street, Chapel Hill, North Carolina 27514, Etats-Unis d'Amérique → Marcus, Jeffrey R., 117 Woodkirk Lane, Chapel Hill, North Carolina 27514, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 20.02.2016

  6. 11 nov. 2015

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Marcus, Jeffrey R., 505 North Street, Chapel Hill, North Carolina 27514, Etats-Unis d'Amérique → Marcus, Jeffrey R., 117 Woodkirk Lane, Chapel Hill, North Carolina 27514, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 11.11.2015

  7. 11 nov. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 11.11.2015

  8. 7 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.10.2015

Parties

Titulaire

Marcus, Jeffrey R.

117 Woodkirk Lane Chapel Hill, North Carolina 27514, US

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Marcus, Jeffrey R.

North Carolina 27514, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.