DEHNBARES BANDSCHEIBENIMPLANTAT
Brevet européen · EP2237748 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2237748
- Numéro de demande
- EP09702952
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 2009
- Publié
- 13 oct. 2010
- Délivré
- 5 sept. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 20 janv. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/30 (2006.01)A61F 2/44 (2006.01)A61F 2/02 (2006.01)
- Priorité
- US 21778 P 17.01.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/031567 21.01.2009
- Publication PCT
- WO2009/092102 23.07.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 5 sept. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.09.2012
- 5 sept. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.09.2012
Parties
Inventeur
CH-2540 Grenchen
CH-5014 Grezenbach
A-5020 Salzburg, AT
A-5020 Salzburg, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.