LINEARE TRAGEPLATTE FÜR EIN WALZWERK
Brevet européen · EP2237901 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2237901
- Numéro de demande
- EP08861737
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2008
- Publié
- 13 oct. 2010
- Délivré
- 10 avr. 2013
- Radié
- 31 oct. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B21B 31/32 (2006.01)F16C 29/02 (2006.01)F16C 32/06 (2006.01)
- Priorité
- US 984366 P 31.10.2007
- Demande PCT
- PCT/IB2008/003863 31.10.2008
- Publication PCT
- WO2009/077871 25.06.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.05.2014
- 10 avr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2013
Parties
Inventeur
CORTS, Jochen
42855 Remscheid, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.