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Brevet européen · EP2238377 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2238377
Numéro de demande
EP09702851
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 2009
Publié
13 oct. 2010
Délivré
5 déc. 2012
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/42 (2006.01)
Priorité
US 11035 14.01.2008
US 200597 28.08.2008
Demande PCT
PCT/IB2009/050036 07.01.2009
Publication PCT
WO2009/090569 23.07.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  2. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  3. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    N&G Patent Services SA, Via Besso 9, 6900 Lugano (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  4. 19 janv. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    N&G Patent Services SA, Via Besso 9, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 19.01.2013

  5. 5 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.12.2012

Parties

Titulaire

STI Srl

Via G. Pascoli 10 A-B, 24020 Gorle-Bergamo (BG), IT

Inventeur

TONDOLO, Flavio

I-24040 Stezzano (BG), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.