BEFESTIGUNGSSYSTEM FÜR EIN PLATTENFÖRMIGES BAUELEMENT

Brevet européen · EP2238392 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2238392
Numéro de demande
EP09706457
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2009
Publié
13 oct. 2010
Délivré
25 avr. 2012
Fin de la protection au plus tard
29 janv. 2029
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F24J 2/52 (2006.01)
F24J 2/04 (2006.01)
H01L 31/042 (2006.01)
H01L 31/048 (2006.01)
Priorité
DE 102008007334 02.02.2008
Demande PCT
PCT/DE2009/000140 30.01.2009
Publication PCT
WO2009/095009 06.08.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 8 mars 2017

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Felber & Partner AG, Patentanwälte, Dufourstrasse 116, Postfach, 8034 Zürich → Felber und Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 08.03.2017

  6. 14 mars 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Felber & Partner AG, Patentanwälte, Dufourstrasse 116, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 14.03.2013

  7. 14 mars 2013

    Transféré

    Titulaire
    SCHOTT Solar AG, Hattenbergstrasse 10, 55122 Mainz, Allemagne, Walter Wurster Gmbh, Heckenrosenstr. 38, 70771 Leinfelden-Echterdingen, Allemagne → Monier Technical Centre GmbH, Rembrücker Strasse 50, 63150 Heusenstamm, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 14.03.2013

  8. 25 avr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.04.2012

Parties

Titulaire

Monier Technical Centre GmbH

Rembrücker Strasse 50, 63150 Heusenstamm, DE

Mandataire

Felber und Partner AG

Dufourstrasse 116, 8008 Zürich

Inventeur

NEUNER, Roland

61231 Bad Nauheim, DE

SCHWEIZER, Roland

72631 Aichtal, DE

WELTER, Christian

60433 Frankfurt/Main, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.