VORRICHTUNG ZUM BESTIMMEN EINER ENTFERNUNG ZU EINEM OBJEKT

Brevet européen · EP2238469 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2238469
Numéro de demande
EP09706861
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2009
Publié
13 oct. 2010
Délivré
19 juin 2013
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 17/08 (2006.01)
G01S 17/89 (2006.01)
G01C 15/00 (2006.01)
G01S 7/481 (2006.01)
Priorité
DE 102008008063 01.02.2008
DE 102008014275 03.03.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/050888 27.01.2009
Publication PCT
WO2009/095384 06.08.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 19 juin 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

Parties

Inventeur

OSSIG, Martin

71732 Tamm, DE

SCHUMANN, Philipp

70469 Stuttgart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.