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Brevet européen · EP2238648 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2238648
Numéro de demande
EP08866599
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2008
Publié
13 oct. 2010
Délivré
5 mars 2014
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/514 (2006.01)
Priorité
WO PCT/IB2007/055411 28.12.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/067799 17.12.2008
Publication PCT
WO2009/083460 09.07.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 5 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.03.2014

Parties

Titulaire

FCI

Le Jupiter 8, Parc Ariane 2 rue Hélène Boucher, 78280 Guyancourt, FR

Inventeur

DROESBEKE, Gert

2440 Geel, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.