ZU NIETENDE STÜTZE FÜR EINEN GRIFF

Brevet européen · EP2240059 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2240059
Numéro de demande
EP09707738
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2009
Publié
20 oct. 2010
Délivré
26 août 2015
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 45/06 (2006.01)
Priorité
IT MI20080050 U 06.02.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/051231 04.02.2009
Publication PCT
WO2009/098214 13.08.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 26 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.08.2015

Parties

Titulaire

Sanmiro S.r.l.

Sanmiro S.R.L.

Via Raffaello 4, 23861 Cesana Brianza (LC), IT

Inventeur

VALSECCHI, Ercole

I-23868 Valmadrera (LC), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.