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Brevet européen · EP2240370 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2240370
- Numéro de demande
- EP09708029
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2009
- Publié
- 20 oct. 2010
- Délivré
- 25 avr. 2012
- Radié
- 31 janv. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 1/02 (2006.01)B65D 23/00 (2006.01)B29C 49/08 (2006.01)B29C 49/48 (2006.01)
- Priorité
- US 12168 31.01.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/032347 29.01.2009
- Publication PCT
- WO2009/099864 13.08.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.08.2013
- 25 avr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.04.2012
Parties
Inventeur
LANE, Michael T.
Brooklyn Michigan 49230, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.