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Brevet européen · EP2240589 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2240589
Numéro de demande
EP09700649
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 2009
Publié
20 oct. 2010
Délivré
4 mars 2015
Radié
24 août 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/82 (2006.01)
A01H 5/00 (2006.01)
Priorité
GB 0800272 08.01.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/000060 08.01.2009
Publication PCT
WO2009/087391 16.07.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  2. 4 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2015

Parties

Titulaire

Plant Bioscience Limited

Norwich Research Park Colney Lane, Norwich Norfolk NR4 7UH, GB

Inventeur

SAINSBURY, Frank

Québec, Québec G1V 0A6, CA

LOMONOSSOFF, George, Peter

Norfolk NR4 7UH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.