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Brevet européen · EP2240972 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2240972
Numéro de demande
EP08862328
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2008
Publié
20 oct. 2010
Délivré
2 nov. 2011
Radié
31 déc. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 2/10 (2006.01)
Priorité
EP 07024488 18.12.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/010582 12.12.2008
Publication PCT
WO2009/077131 25.06.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

  2. 2 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2011

Parties

Titulaire

NMC S.A.

Gert-Noël-Strasse, 4731 Eynatten, BE

Inventeur

ZAMORANO, Rafael

B-4633 Melen-Soumagne, BE

MEESSEN, Silvain

B-4840 Welkenraedt, BE

MAYERES, Jean-Pierre

B-4700 Eupen, BE

JOB, Denis

B-4031 Angleur, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.