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Brevet européen · EP2241211 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2241211
Numéro de demande
EP09005294
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2009
Publié
20 oct. 2010
Délivré
22 mars 2017
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 13/06 (2006.01)
F16B 12/52 (2006.01)
A47B 87/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  2. 22 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

Parties

Titulaire

Haworth GmbH

Communication Center Am Deisterbahnhof 6, 31848 Bad Münder, DE

Inventeur

Struppler, Andreas

81541 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.