Diffusionsapparat für flüchtige Substanzen

Brevet européen · EP2241337 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2241337
Numéro de demande
EP10166097
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 2008
Publié
20 oct. 2010
Délivré
15 mai 2013
Radié
30 juin 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 9/12 (2006.01)
A01M 1/20 (2006.01)
B60H 3/00 (2006.01)
Priorité
US 942586 P 07.06.2007
Divisionnaire de
EP08760642
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

  2. 15 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2013

Parties

Titulaire

ZOBELE HOLDING SPA

Zobele Holding SpA

Via Fersina 4, 38100 Trento, IT

Inventeur

Bertassi, Edoardo

38100, Trento, IT

Moreno Pérez, David

08290, Cerdanyola del Vallés, ES

Muñoz Martinez, José

08590 Cerdanyola del Vallés, ES

Morhain, Cedric

08290 Cerdanyola del Vallés, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.