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Brevet européen · EP2242238 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2242238
Numéro de demande
EP10157770
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2010
Publié
20 oct. 2010
Délivré
11 juil. 2012
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04M 1/02 (2006.01)
Priorité
JP 2009100961 17.04.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 11 juil. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.07.2012

Parties

Inventeur

Endo, Isao

Tokyo, JP

Kato, Kazuhiro

Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.